Voici la grille indicative de la contribution scolaire pour l’année scolaire 2022-2023* (tous les tarifs sont en €) :

École
(habitants d’Ozoir)		École
(autres communes)		CollègeLycée
Scolarité1830 €1980 €1830 €1830 €
Cotisation à l’APEL25 €25 €25 €25 €
Contributions à l’entretien du patrimoine*302 €302 €302 €302 €
* une par famille pour 2022/2023

ÉCOLE – Garderie et étude surveillée
Garderie : 190 € par trimestre et par heure
– Garderie – matin : 7h30 – 8h30
– 1ère heure de garderie soir : 16h45 – 17h55
– 2ème heure de garderie soir : 17h55 – 18h45

Étude guidée classe élémentaire (du CP au CM2 / 16h55-17h55) : 190 € par trimestre

Étude et garderie occasionnelle : 9,25 € de l’heure

Attention : toute heure commencée est due et facturée en étude et/ou garderie occasionnelle.

ÉCOLE – Divers
Seront à charge et facturés sur la facture annuelle envoyée en septembre :
– Caution manuels scolaires
– Éventuellement les fichiers d’élèves
– Pochette photo 16€ (un avoir pourra être effectué en décembre si vous ne la souhaitez pas)
– Les sorties et activités diverses déjà programmées

COLLÈGE – Étude surveillée
Étude surveillée (16h40-17h55) : 121 € par trimestre
Étude surveillée occasionnelle : 6,30 € de l’heure

COLLÈGE/LYCÉE – Divers
seront à charge et facturés sur la facture annuelle envoyée en septembre :

Collège
– Mise à disposition d’un iPad à partir de la 5ème : 11 € par mois sur 12 mois
Panne : pas de participation des parents
Casse : 150 € de franchise et 10 € pour la prise en charge de l’envoi
Vol : Déclaration de police (uniquement vol avec effraction ou agression)
Vol ou perte par négligence non pris en charge
– En 5ème, 4ème et 3ème prévoir un complément de 5 € pour le matériel d’orientation.
– Pochette photo 16 € (un avoir pourra être effectué en décembre si vous ne la souhaitez pas)
– Les fichiers élèves
– Les sorties et activité diverses déjà programmées
– Caution manuels scolaires en 6ème

Lycée
– Mise à disposition d’un Ipad :
– En 2nde : 11 € par mois sur 12 mois
– En 1ère : 11 € par mois de septembre à février inclus
Panne : pas de participation des parents
Casse : 150 € de franchise et 10 € pour la prise en charge de l’envoi
Vol : Déclaration de police (uniquement vol avec effraction ou agression)
Vol ou perte par négligence non pris en charge
– En 2nde prévoir un budget examen blancs : 60 € (environ)
– En 1ère prévoir un budget examens blancs et Projet Oral (organisateur extérieur) : 170 € (environ)
– En Terminale prévoir un budget examens blancs par organisateur extérieur : 130 € (environ)
– Pochette photo 16€ (un avoir pourra être effectué en décembre si vous ne la souhaitez pas)
– Les fichiers élèves
– Les sorties et activités diverses déjà programmées

Réductions sur la contribution des familles
Les familles ayant plusieurs enfants dans l’établissement bénéficient d’une réduction annuelle de : 114 € sur la scolarité du 2ème enfant, 225 € sur la scolarité du 3ème enfant, 1064 € à partir du 4ème enfant.

Droits d’inscription
Les droits d’inscription de 221 € payables par chèque à l’ordre de l’AGEC Sainte Thérèse, seront encaissés au retour du dossier de première inscription à l’AGEC Sainte Thérèse.

Modalités de paiement de la contribution des familles
Le règlement de la scolarité peut s’effectuer de deux manières différentes, à vous de choisir parmi ces deux options :
Soit par chèque bancaire remis avec le dossier d’inscription (ou le contrat de scolarisation) : 50 % à réception de la facture annuelle fin septembre 2022, le solde encaissé le 15 mars 2023.
Soit par prélèvement bancaire : 9 prélèvements mensuels au 5 de chaque mois à compter d’octobre 2022 jusqu’à juin 2023 inclus.
Si vous opter pour le prélèvement bancaire, veuillez compléter le mandat de prélèvement que vous trouverez dans ce dossier et d’y joindre un Relevé d’identité bancaire. Les demandes de prélèvement de l’année précédente sont reconduites automatiquement, sauf avis contraire adressé par écrit. Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalé au service gestion de l’établissement. Pour les fratries, il est à noter qu’un seul prélèvement sera effectué pour l’ensemble des enfants.
En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires vous seront imputés à hauteur de 17 € par impayé.

Modalités de paiement de la contribution à l’entretien du patrimoine des Campus Sainte-Thérèse
Le règlement de la contribution patrimoine peut s’effectuer de deux manières différentes, à vous de choisir parmi ces deux options :
Soit par carte bancaire au 5 août 2022
Soit par prélèvement bancaire unique au 5 août 2022.

Départ anticipé de l’établissement
Tout trimestre commencé est dû intégralement.

Impayés
L’établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées, sur lesquelles sera ajouté un taux d’intérêt légal égal à trois fois le taux d’intérêt légal. En outre, en cas d’impayés, l’établissement se conserve le droit de ne pas inscrire votre enfant à toutes activités extra-scolaires et de ne pas réinscrire l’élève l’année scolaire suivante.