Grille indicative de la contribution scolaire 2023-2024

Voici la grille indicative de la contribution scolaire pour l’année scolaire 2023-2024 (tous les tarifs sont en €) :

	École (habitants d’Ozoir)	École (autres communes)	Collège	Lycée
Scolarité	1895 €	2050 €	1895 €	1895 €
Cotisation à l’APEL	25,50 €	25,50 €	25,50 €	25,50 €
Contributions à l’entretien du patrimoine*	226,50 €	226,50 €	226,50 €	226,50 €

ÉCOLE – Garderie et étude surveillée
Garderie : 190 € par trimestre et par heure
– Garderie – matin : 7h30 – 8h30
– 1ère heure de garderie soir : 16h45 – 17h55
– 2ème heure de garderie soir : 17h55 – 18h45

Étude guidée classe élémentaire (du CP au CM2 / 16h55-17h55) : 190 € par trimestre

Étude et garderie occasionnelle : 9,25 € de l’heure

Attention : toute heure commencée est due et facturée en étude et/ou garderie occasionnelle.

ÉCOLE – Divers
Seront à charge et facturés sur la facture annuelle envoyée en septembre :

• Caution manuels scolaires
• Les fichiers d’élèves
• Pochette photo 22€ (un avoir pourra être effectué en décembre si vous ne la souhaitez pas)

COLLÈGE – Étude surveillée
Étude surveillée (16h40-17h55) : 121 € par trimestre
Étude surveillée occasionnelle : 6,30 € de l’heure

COLLÈGE/LYCÉE – Divers
seront à charge et facturés sur la facture annuelle envoyée en septembre :

Collège

• Mise à disposition d’un iPad à partir de la 5ème : 12,50 € par mois sur 12 mois
  Panne : pas de participation des parents
  Casse : 150 € de franchise et 10 € pour la prise en charge de l’envoi
  Vol : Déclaration de police (uniquement vol avec effraction ou agression)
  Vol ou perte par négligence non pris en charge
• En 5ème, 4ème et 3ème prévoir un complément de 5 € pour le matériel d’orientation.
• Pochette photo 16 € (un avoir pourra être effectué en décembre si vous ne la souhaitez pas)
• Les fichiers élèves
• Les sorties et activité diverses déjà programmées
• Caution manuels scolaires en 6ème

Lycée

• Mise à disposition d’un Ipad :
  En 2nde : 12,50 € par mois sur 12 mois
  En 1ère : 12,50 € par mois de septembre à février inclus
  Panne : pas de participation des parents
  Casse : 150 € de franchise et 10 € pour la prise en charge de l’envoi
  Vol : Déclaration de police (uniquement vol avec effraction ou agression)
  Vol ou perte par négligence non pris en charge
• En 2nde prévoir un budget examen blancs : 60 € (environ)
• En 1ère prévoir un budget examens blancs et Projet Oral (organisateur extérieur) : 170 € (environ)
• En Terminale prévoir un budget examens blancs par organisateur extérieur : 130 € (environ)
• Pochette photo 16€ (un avoir pourra être effectué en décembre si vous ne la souhaitez pas)
• Les fichiers élèves
• Les sorties et activités diverses déjà programmées

Réductions sur la contribution des familles
Les familles ayant plusieurs enfants dans l’établissement bénéficient d’une réduction annuelle de : 114 € sur la scolarité du 2ème enfant, 225 € sur la scolarité du 3ème enfant, 1064 € à partir du 4ème enfant.

Droits d’inscription
Les droits d’inscription de 221 €, pour la première inscription, payables par carte bleue, au moment de l’inscription définitive sur Ecole Directe.

Modalités de paiement de la contribution des familles
Le règlement de la scolarité peut s’effectuer de deux manières différentes, à vous de choisir parmi ces deux options :

• Soit par chèque bancaire remis avec le dossier d’inscription (ou le contrat de scolarisation) : 50 % à réception de la facture annuelle fin septembre 2023, le solde encaissé le 15 mars 2024.
• Soit par prélèvement bancaire : 9 prélèvements mensuels au 5 de chaque mois à compter d’octobre 2023 jusqu’à juin 2024 inclus.
  Si vous opter pour le prélèvement bancaire, veuillez compléter le mandat de prélèvement que vous trouverez dans ce dossier et d’y joindre un Relevé d’identité bancaire. Les demandes de prélèvement de l’année précédente sont reconduites automatiquement, sauf avis contraire adressé par écrit. Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalé au service gestion de l’établissement. Pour les fratries, il est à noter qu’un seul prélèvement sera effectué pour l’ensemble des enfants.
  En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires vous seront imputés à hauteur de 17 € par impayé.

Modalités de paiement de la contribution à l’entretien du patrimoine des Campus Sainte-Thérèse
Le règlement de la contribution patrimoine peut s’effectuer de deux manières différentes, à vous de choisir parmi ces deux options :

• Soit par carte bancaire sur École Directe au 5 août 2023
• Soit par prélèvement bancaire unique au 5 août 2023.

Arrivée en cours de trimestre ou départ anticipé de l’établissement
Tout trimestre commencé est dû intégralement.

Impayés
L’établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées, sur lesquelles sera ajouté un taux d’intérêt légal égal à trois fois le taux d’intérêt légal. En outre, en cas d’impayés, l’établissement se conserve le droit de ne pas inscrire votre enfant à toutes activités extra-scolaires et de ne pas réinscrire l’élève l’année scolaire suivante.